Ce site vous est proposé par :
Bastide La Grande Barthelière
Maison d'hôtes en Provence
3502, route de Cavaillon
84250 Le Thor - France Tél. : +33 (0)490 789 972
Fax : +33 (0)490 789 974 E-mail :
Directeur de la publication :
Madame BROCA-PORTELLE Martine
Agence et centre serveur:
dixi
40 chemin de pluvence
13011 Marseille
INTRODUCTION
En accédant et en navigant sur ce site présenté par Bastide la grande Barthelière maison d'hôtes en Provence, vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l'occasion de chaque connexion au site.
DROITS DE REPRODUCTION
En accédant au site bartheliere.com publié par Bastide la grande Barthelière maison d'hôtes en Provence vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques.
C'est ainsi que vous vous interdisez de télécharger, reproduire même partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou communiquer sous quelque forme que ce soit les données, articles, photos, illustrations, séquences animées
qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable de Bastide la grande Barthelière.
Vous vous interdisez également d'introduire des données, photos ou illustrations sur le site de bartheliere.com qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, articles, photos, illustrations, séquences animées
figurant sur le site et par quelques procédés que cela soit.
La violation de l'un des droits de l'auteur est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L 335-2 du code de la propriété intellectuelle et punie de deux ans d'emprisonnement et de 152 000 Euros d'amende.
RESPONSABILITES
Les éventuels liens hypertexte présents sur le site de Bastide la grande Barthelière et aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet nengagent pas la responsabilité de Bastide la grande Barthelière maison d'hôtes quant au contenu de ces autres sites.
Bastide la grande Barthelière maison d'hôtes en Provence ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d'un virus par l'intermédiaire de notre site et susceptible d'infecter votre système informatique ou la configuration informatique de votre ordinateur à la suite de votre connexion à ce site, à l'utilisation de ce site, à la navigation sur ce site, au téléchargement de tout ou partie du contenu du site.
Bastide la grande Barthelière, prend un soin tout particulier à la qualité des informations transmises sur le site, mais ne saurait être responsable des informations erronées ou des omissions pouvant apparaître telles que des erreurs typographiques ou de mise en page. Nous nous engageons, dès la constatation de toute erreur par vous ou par notre webmaster, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.
Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d’information, vous pouvez nous contacter par e-mail :
Lorsque des données présentes sur le site de barthelire.com ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de lInformatique et des Libertés (CNIL).
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d'activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès (art ; 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
|